Avant de connaître les règlements relatifs à l’achat des cartouches de cigarette dans un pays, je pensais toujours que je pourrais rapporter autant de cartouches que je veux pour avoir un maximum d’intérêt à la revente.
Grâce à info-quotas.fr, je suis maintenant au courant des règles importantes en rapport avec les cigarettes que je voulais rapporter d’un pays d’Europe.
A titre d’exemple, même une cartouche supplémentaire, au-delà de ce qui est fixé par la loi, peut être considérée comme une infraction.
Un tel cas est ainsi passible de sanction sévère allant jusqu’à 1048 € pour un pays membre de l’union européenne et 1121 € pour les pays hors union européenne.
Bien connaître la réglementation en vigueur d’un pays
Le site info-quotas.fr m’a donné l’essentiel à savoir sur mon projet de rapporter des cigarettes achetées d’un pays d’Europe.
A chaque voyage en Europe, je dois savoir si le pays où je fais mon achat de cartouche de cigarette est membre ou non de l’union européenne. C’est ainsi que je peux déterminer le nombre conformément au quota autorisé par la loi en vigueur.
Sachant qu’une moindre inattention peut être une source de sanction financière de plus de 1000 € quel que soit le pays.
A titre de rappel, le quota autorisé est de 1,5 cartouche pour l’Andorre, 1 cartouche pour les pays hors union européenne et 4 cartouches pour les pays membre de l’union.
